www.blog-lexom.com - conditions générales d'utilisation
Informations pour ce site :Adresse : www.blog-lexom.com
Titre : Le blog de Lexom Description : Le blog officiel de l'entreprise Lexom spécialisée dans la mise à disposition de solutions juridiques pour les professionnels et les particuliers. Parce que le droit n'est pas qu'une obligation, c'est aussi une passion Ce site a été créé le 25/05/2009
Le site www.blog-lexom.com utilise le service over-blog.com et est hébergé par la société JFG NETWORKS dont le siège social est situé 1 Avenue Jean Rieux - 31500 TOULOUSE.
La société JFG Networks n'est pas responsable du contenu proposé par ce blog.
Vous pouvez lire les conditions générales d'utilisation, que l'auteur et responsable de ce blog a acceptées lors de son inscription
Les thèmes suivants peuvent aussi vous intéresser : faire un blog publier ses idées faire un blogPrésentation
- : Le blog de Lexom
-
- : actualité information droit avocat loi Droit
- : Le blog officiel de l'entreprise Lexom spécialisée dans la mise à disposition de solutions juridiques pour les professionnels et les particuliers. Parce que le droit n'est pas qu'une obligation, c'est aussi une passion
- Recommander ce blog
- Retour à la page d'accueil
- Contact
Articles récents
- Aménagement des règles d'indépendance de la profession de commissaire aux comptes
- Mise à disposition de nouveaux formulaires simplifiés de déclaration préalable de travaux
- Effondrement d'une partie des locaux de l'entreprise : quid de la responsabilité
- Taux de l'intérêt légal 2010 : 0,65%
- Régime social du gérant de SARL lié par un Pacs
- L'EIRL : la future loi dévoilée
- Les dettes d'origine professionnelle d'un gérant sont éligibles au surendettement des particuliers
- Immatriculation obligatoire au registre des métiers des auto-entrepreneurs exerçant à titre principal une activité artisanale au 1er avril 2010
- Sauf accord du franchisé, un contrat de franchise n'est pas transmis en cas d'apport partiel d'actif.
- Nouvelle obligation des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité
Calendrier
Lexique juridique
Catégories
- Actualités Lexom (8)
- Calendrier Fiscal (33)
- Droit social (44)
- Droit Fiscal (17)
- Droit des affaires (45)
- Droit Immobilier (5)
- Droit de la consommation (2)
- Droit public (1)
- Fond de commerce (5)
- Droit des assurances (1)
- A savoir également (11)
- Formation (2)
Archives
- mars 2010 (21)
- février 2010 (22)
- janvier 2010 (23)
- décembre 2009 (31)
- novembre 2009 (10)
- octobre 2009 (26)
- septembre 2009 (5)
- août 2009 (15)
- juillet 2009 (14)
- juin 2009 (3)
- mai 2009 (5)