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Grippe A/H1N1 : élaborer sans délai un plan de continuité d’activité
(30/09/2009
publié dans : Droit social
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La pandémie grippale semble inéluctable et beaucoup d’entreprises vont voir leur organisation fortement perturbée par un taux d’absentéisme élevé et par des ruptures d’activité liées à cette ... -
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Calendrier Fiscal 30 Septembre 2009
(25/09/2009
publié dans : Calendrier Fiscal
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Taxe foncière : date limite d'adhésion au prélèvement à l'échéance Taxe foncière sur les propriétés bâties Taxe foncière sur les propriétés non bâties Si vous adhérez auprès de votre centre ... -
Calendrier Fiscal 25 Septembre 2009
(21/09/2009
publié dans : Calendrier Fiscal
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Retenue à la source - Prélèvement libératoire Prélèvement libératoire-retenue à la source - dépôt de la déclaration de revenus de capitaux mobiliers - prélèvement libératoire et retenue à la ... -
Calendrier Fiscal 15 Septembre 2009
(10/09/2009
publié dans : Calendrier Fiscal
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9ème prélèvement mensuel Taxe d'habitation Bénéfices Industriels et Commerciaux Taxe foncière sur les propriétés bâties Taxe foncière sur les propriétés non bâties Bénéfices agricoles Bénéfices ... -
Calendrier Fiscal 11 Septembre 2009
(07/09/2009
publié dans : Calendrier Fiscal
)
Entreprises soumises à la TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée Date limite de dépôt de la DEB (déclaration d'échange de biens) pour les opérations intracommunautaires réalisées en août 2009
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